Termes

Cela inclut les conditions selon lesquelles vous consultez ou utilisez autrement le contenu, les outils et les services.

Remarque : Le projet Gibical est un projet de test technique, et comme son brevet commercial n'a pas été enregistré, il n'existe aucune possibilité d'utilisation commerciale de cette plateforme, y compris l'utilisation commerciale de logiciels et d'applications, d'APIs de service, et plus encore.

Remarque : La passerelle de paiement Stripe ne traite aucun paiement réel dans cette phase de test.

Gibical vous accepte en tant qu'utilisateur régulier, producteur, éditeur ou tout autre rôle que vous occupez sur la plateforme. L'accord entre nous, le fournisseur de services d'infrastructure, et vous, l'utilisateur, vise à établir plus de transparence.

Les litiges entre nous et vous peuvent être résolus par arbitrage ou adjudication. En s'inscrivant sur Gibical et en utilisant ses services, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance du document des "Conditions Générales" et en accepte les termes.

Étant donné que le contenu du document peut être modifié à tout moment par Hegmatane Ecosystem Company, il est essentiel que l'utilisateur consulte régulièrement les liens correspondants pour rester informé des éventuelles mises à jour. Même si l'utilisateur ne consulte pas ces modifications, elles s'appliqueront dès leur mise en œuvre.

Toute consultation ou utilisation des composants du site Gibical et de ses services implique l'acceptation des conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous prions de cesser l'utilisation des services Gibical.

Droits de Propriété Intellectuelle :

Nous utilisons le nom Gibical, et tous les droits matériels et intellectuels associés, y compris les idées utilisées, les produits, les services et tout contenu publié sur gibical.app ou ses sous-domaines, sont réservés à Hegmatane Innovation Ecosystem Company (Actions Spéciales). Toute exploitation, qu'elle soit personnelle, commerciale ou publique, est interdite sans autorisation écrite de Gibical. Cela inclut les communications graphiques, les designs et illustrations, les informations et données, les codes informatiques, les textes éducatifs et autres éléments de production multimédia. En cas d'utilisation non autorisée, Gibical se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires.

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La société Hegmatane Innovation Ecosystem Company est enregistrée en Allemagne et fonctionne sous la législation allemande. Toute publication ou diffusion de contenus allant à l'encontre des lois allemandes ou des termes du présent contrat est strictement interdite. Gibical refuse tout contenu à caractère criminel et empêchera sa diffusion. Dans ces cas, tout paiement reçu ne sera pas remboursé et, en cas de récidive, le compte utilisateur pourra être bloqué ou supprimé.

La publication ou production de contenus immoraux ou à caractère sexuel, le soutien ou la vente de drogues, d’armes de destruction massive, la collaboration avec des groupes terroristes ou séparatistes, ainsi que toute autre activité contraire aux lois allemandes, est strictement interdite sur Gibical.

Droits d’auteur et autres lois internationales applicables :

En utilisant Gibical, vous acceptez de vous conformer aux lois allemandes ainsi qu’aux réglementations internationales relatives à la propriété intellectuelle. Vous vous engagez à ne pas prendre d'actions susceptibles d'engager la responsabilité juridique de Gibical.

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